Mentions légales


Editeur du site Web

Le site www.jumelage-biscarrosse-forchheim.fr est édité par le Comité de Jumelage Biscarrosse-Forchheim, Association régie par la loi de 1901, avec pour siège social : Mairie de Biscarrosse.

Responsable de la publication : Le président du Comité de jumelage Biscarrosse-Forchheim en qualité de représentant légal de l’association. Il est assisté par Annemarie Deshayes pour le contenu rédactionnel et par Wolfgang Jacobsen chargé de la mise en page et la mise en ligne.

Limites de responsabilité

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies "telles quelles" sans garanties d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations sont non contractuelles, pour un usage personnel et sujettes à modification sans préavis. L’éditeur ne saurait, en aucun cas, être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ou des problèmes techniques rencontrés sur le site.

Nous vérifions la qualité des sites que nous recommandons, néanmoins nous ne saurions être responsables, contrôler ou garantir l'actualité et l'exactitude des informations diffusées sur les sites des organismes ou des sociétés vers lesquels nous avons établi des liens. Il est expressément rappelé que le Comité n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs au Comité et quant au contenu desdits sites. Le choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue sous la responsabilité de chaque utilisateur. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de l’accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne saurait engager la responsabilité du Comité.

Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Merci de signaler toute erreur ou omission à webmaster@jumelage-forchheim-biscarrosse.fr

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quel que support que ce soit n'est autorisée qu'en précisant explicitement l'origine de l'information.


Adhérents

Comme indiqué sur le bulletin d'adhésion, les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles sont uniquement destinées au secrétariat de l’association.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au siège de l'association. 


webmaster: Wolfgang JACOBSEN                                      webmaster@jumelage-biscarrosse-forchheim.fr

© 2014 Comité de Jumelage Biscarrosse-Forchheim - tous droits réservés